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Marques déposées par ADAPEI 92
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TRAJECTOIRES ACCOMPAGNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAJECTOIRES ACCOMPAGNEMENT
ADAPEI 92, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3802488
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2021
TRAJECTOIRES ACCOMPAGNEMENT de ADAPEI 92

Présentation de la marque TRAJECTOIRES ACCOMPAGNEMENT

Déposée le 31 janvier 2011 par ADAPEI 92 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAJECTOIRES ACCOMPAGNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est ADAPEI 92, ASSOCIATION domicilié(e) 54 MONESSE - 92310 - SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAPEI 92 domicilié(e) 54 MONESSE - 92310 - SEVRES - France.

La marque TRAJECTOIRES ACCOMPAGNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAJECTOIRES ACCOMPAGNEMENT est expirée depuis le 31 janvier 2021.

ADAPEI 92 a également déposé les autres marques suivantes : TRAJECTOIRES EMPLOI , TRAJECTOIRES FORMATION , V VIE DANS LA VILLE


ADAPEI 92, ASSOCIATION - 54 MONESSE - 92310 - SEVRES - France


ADAPEI 92 - 54 MONESSE - 92310 - SEVRES - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.